Optimisez votre patrimoine – Utilisez le régime enregistré d’épargne-études (REEE)!

En passant Mathieu Guilbault, Pl. Fin. - www.monPF.ca Placements

REEE régime enregistré d'épargne-études

Si vous ne pouvez expliquer un concept à un enfant  de six ans, c’est que vous ne le comprenez pas complètement. – Albert Einstein

Si vous avez des enfants, vous devez lire cet article en entier. Dans le cadre de mon travail, j’ai rencontré trop fréquemment des personnes qui ne connaissaient tous les impacts que le Régime Enregistrée d’Épargne-Études (REEE) peut apporter à leur patrimoine familial. J’ai rarement rencontré des parents qui avaient pleinement utilisé tous les avantages du REEE.

Premièrement, le REEE ne sert pas juste à accumuler des sommes pour les études de nos enfants, il sert à optimiser votre patrimoine familial, optimiser votre retraite et optimiser les incitatifs gouvernementaux. Oui, théoriquement, les sommes sont prévues pour les études de vos enfants, mais je vous démontrerai comment utiliser le régime à votre avantage. Le fonctionnement est plutôt simple; le parent contribue pour un enfant à l’abri de l’impôt (vous n’êtes pas imposé sur les revenus générés par vos placements tant que vous êtes dans le régime jusqu’à 35 ou 40 ans) et le gouvernement vous verse un incitatif de minimum 20 % (en plus d’un minimum provincial au Québec de 10 %).

Pourquoi peu de personnes contribuent au maximum? Go figure!

Vous pouvez cotiser jusqu’à 2 500 $ par enfant, par année, donc une subvention de 500 $ du fédéral et 250 $ du provincial minimum. En plus, tous les revenus générés ne seront pas imposés que ce soit de l’intérêt, des dividendes ou du gain en capital. Quoi demander de plus?

Ce n’est pas tout, votre enfant, qui ne payera probablement peu ou pas d’impôt lors de ces études s’imposera sur les subventions et revenus. Les cotisations pourront vous être retournées à vous libre d’impôt ou à l’enfant. Si vous les conserver, vous pourriez cotiser pour un deuxième enfant encore admissible et obtenir une autre subvention (Et oui, une double dip tout à fait légale). C’est ce qu’on appelle de la planification financière. Veuillez vous référer à un article précédant afin de connaître la valeur financière de faire affaire avec un planificateur financier.

Qu’arrive-t-il si mon enfant ne poursuit pas ses études?

Vous pouvez transférer les sommes à un autre enfant. Tout dépend de l’âge de l’enfant et si le régime est individuel ou familial. À la limite, si vous n’avez pas d’autre enfant, vous pourriez transférer les revenus de placements dans votre REER si vous avez des cotisations inutilisées et retourner les subventions au gouvernement. Sinon, vous pourriez recevoir les sommes avec un impôt additionnel (plus votre taux d’imposition). En plus, les revenus (Intérêts, Dividendes & Gains en capital) seront considérés comme du revenus ordinaire. Aucune répartition ne sera faite entre les différents types de revenus et vous ne serez pas admissible au crédit d’impôt pour dividendes ou au traitement avantageux des gains en capital.

Les règles ne sont pas les mêmes si vous avez un régime collectif.

Est-ce que je peux dépasser le maximum annuel?

Admettons que votre enfant a 14 ans et que vous désirez vous rattraper un peu, vous pourriez discuter avec votre planificateur financier et mettre une stratégie en place afin de maximiser vos cotisations selon votre situation familiale. Le montant supérieur à 5 000 $ annuel ne vous donnerait pas de subventions mais vous pourriez avoir l’accès à l’abri fiscal jusqu’à 50 000 $. Pas besoin d’aller au Îles Cayman, le gouvernement vous autorise tout à fait légalement d’utiliser cet abri fiscal, Vive le Canada!

Est-ce que je peux cotiser le 50 000 $ en une seule année?

Oui, par contre, vos subventions ne seront pas optimisées. Elles seront limitées à 500 $ ou 1 000 $ au fédéral selon si vous avez des cotisations inutilisées d’années antérieures.

Je n’ai jamais cotisé et mon enfant a 16 ans

Certaines règles s’appliquent. 

J’ai de faible revenus et je n’ai de liquidités pour cotiser

Vous pourriez ouvrir un régime sans cotisation et obtenir 500 $ du gouvernement lors de l’ouverture et 100 $ annuellement par la suite grâce au Bon d’Études Canadiens.

Quand est-ce que je peux retirer les sommes?

Vous pourrez retirer 5 000 $ lors de la première session à temps plein de votre enfant (DEP, DEC, BAC, etc). Par la suite, aucune limite. Si votre enfant est à temps partiel, le maximum est de 2 500 $ à chaque session.

Depuis le 12 août 2008, les promoteurs n’évaluent plus le caractère raisonnable des retraits qui doivent servir à supporter les études sauf pour les montants supérieurs à +/- 20 000 $ par année (ce montant est indexé chaque année depuis la réforme du programme).

De plus, vous pouvez retirer jusqu’à 6 mois après la fin du programme admissible sous certaines conditions.

Est-ce que je devrais cotiser à mon REER avant d’aider mes enfants?

OK, nous devons discuter. Tout dépend si vous désirez voir votre patrimoine comme individuel ou familial. Si vous voyez votre patrimoine comme familial, vous devriez en général, cotiser au REEE avant le REER pour plusieurs raison;

  • Avec le REEE, vous obtenez un incitatif gouvernemental;
  • Vous faites du fractionnement de revenus avec vos enfants;
  • Vous pourrez cotiser à vos droits inutilisés REER dans le futur;
  • Généralement, votre taux marginal d’imposition (votre taux sur votre dernier dollars gagné) sera plus élevé dans le futur donc la déduction REER plus intéressante;
  • Vous pouvez transférer les sommes dans votre REER advenant que vous avez aucun enfant qui fréquente d’établissement admissible;
  • Vous éviterez de ré-hypothéquer votre maison lorsque vos enfants seront aux études.

Mon enfant travaille, est-ce qu’il peut cotiser pour lui-même?

Certainement, en autant qu’il respecte les âges pour cotiser. Par exemple, votre enfant est âgé de 14 ans et a travaillé pendant l’été. Il a gagné 2500 $ et n’a pas besoin du montant. Il pourrait cotiser au REEE pour lui-même et ainsi obtenir la subvention. Un NAS est nécessaire pour cotiser. Si l’enfant est âgé de 16 ou 17 ans certaines restrictions s’appliquent. Notez que le revenu net de la famille sert à déterminer le pourcentage de la subvention. Malgré ce fait, l’enfant obtiendra un minimum de 30 % sur ces placements grâce aux subventions en plus de bénéficier de l’abri fiscal.

Est-ce que je devrais choisir un régime individuel, familial ou collectif?

C’est une excellente question. Si vous avez 2-3 enfants dans les mêmes âges, que vous désirez gérer vos placements vous-même, vous désirez choisir les cotisations et retraits que vous faites, vous croyez bien qu’au moins un de vos enfants ira à l’école; le régime familial semble pour vous.

Vous avez plus de 3 enfants ou avec plusieurs années d’écart, ou vous ouvrez pour un bénéficiaire qui n’est pas votre enfant; le régime individuel semble pour vous.

Si vous préférez cotiser régulièrement, laisser le choix des placements à un courtier; le collectif pourrait s’avérer un régime pour vous. N’oubliez de regarder les frais et de demander au promoteur ce qu’il arrive de votre argent si vos enfants en poursuivent pas leurs études. De plus, c’est un mythe de croire que dans un régime collectif, les enfants qui ne vont pas aux études vont indirectement avantager les autres grâce aux subventions reçues de ces derniers. Celles-ci devront être retournées au gouvernement.

Vous devriez rencontrer un planificateur financier qui vous expliquera les différentes entre les régimes et vous aider dans le choix.

Est-ce que je peux ouvrir un régime avec mon conjoint ou ma conjointe (2 souscripteurs)?

Oui. Si vous avez un conjoint ou conjointe, vous pourriez être souscripteurs les deux ensembles. Advenant qu’aucun de vos enfants ne fait d’études, vous pourriez transférer libre d’impôt dans un REER 100 000 $ au lieu de 50 000 $. Par contre, le fait d’avoir deux souscripteurs ne changent en rien au maximum des subventions du bénéficiaire.

J’ai une entreprise, est-ce que ça change quelque chose?

Oui, si vous avez un risque de faillite ou de poursuite importante, le REEE pourrait être ouvert au nom de votre conjoint ou conjointe. Selon la loi sur la faillite et l’insolvabilité, vos cotisations seraient saisissables, les revenus et les subventions seraient retournés aux gouvernements advenant une faillite.

J’ai un Tanguy à la maison, que dois-je faire?

Well, une bonne discussion s’impose 🙂 Il est temps qu’il rencontre une Tanguyette. Quant au REEE, vous pouvez cotiser jusqu’au 31 ième anniversaire après l’ouverture. De plus, le régime doit se terminer après 35 ans après l’ouverture. Je ne le dirai pas à votre enfant!

J’espère que vous voyez que le REEE doit être une priorité dans votre allocation budgétaire familiale. Faire de bons choix commence par une connaissance des différents incitatifs gouvernementaux. Faites affaires avec un planificateur financier qui vous expliquera les différents impacts de vos choix budgétaires et optimiser votre patrimoine.

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