Connaissez-vous tous les risques de détenir un bien immobilier aux USA?

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Faites ce que vous pouvez, avec ce que vous avez, là où vous êtes. – Theodore Roosevelt


Plusieurs canadiens détiennent des biens aux USA sans connaître tous les impacts qu’un décès ou une invalidité précoce pourrait causer. En fait, dans ma pratique, je rencontre rarement des personnes qui sont bien conseillées à ce niveau. C’est pour cette raison que j’ai décidé de rédiger un court article sur le sujet.

Notez que je ne suis pas un spécialiste en fiscalité américaine et je ne connais pas toutes les règles & spécificités de tous les États et comtés américains. Vous devriez vous référer à un expert afin de bien vous faire conseiller sur vos besoins et objectifs spécifiques. Certains bureaux se spécialisent exclusivement dans les planifications fiscales et successorales transfrontalières comme Racicot & Associés. Votre planificateur financier, votre notaire ou comptable peut également vous référer à des spécialistes.


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Stratégies au décès – Ne passez pas à côté sinon il sera trop tard!!!

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Dans ce monde, il n’y a rien d’assuré que la mort et les impôts. – Benjamin Franklin


Malheureusement, cette citation est réelle et nous essayons tous de ne pas y penser. Pour la mort, on ne peut rien y faire, elle arrivera un jour. Par contre, pour l’impôt, vous pouvez travailler à le réduire le plus possible en faisant de bons choix.
Suite à un décès, il y a beaucoup de décisions à prendre pour les personnes qui restent. Un des choix qu’ils auront à prendre est la préparation de la déclaration finale du défunt et plusieurs choix s’offrent à vous, selon la situation, en respect avec ses dernières volontés.
Dans cet article, nous nous attardons plutôt à la stratégie d’optimisation fiscale entre conjoints suite à un décès et l’utilisation du REER conjoint cotisant.

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Les conséquences désastreuses d’une succession sans testament….

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La mort est une surprise que fait l’inconcevable au concevable. – Paul Valéry


Une bonne planification financière devrait inclure un testament, mais qu’advient-il s’il n’y en a pas?

Le Code civil actuel, contrairement à plusieurs autres textes de loi, ne reconnait pas les conjoints de fait. Les conjoints de faits, ou conjoints non mariés, n’hériteront pas lors d’une succession ab intestat (sans testament). Pour les besoins de cet article, lorsqu’il sera question du conjoint, il s’agira exclusivement du conjoint marié ou uni civilement.

Dans les cas les plus fréquents, le défunt a un conjoint et des enfants. Ceux-ci hériteront dans une proportion de 1/3 pour le conjoint et 2/3 pour le ou les enfant(s). Les autres parents, frères ou sœurs n’hériteront pas.

Si le défunt a des enfants, mais pas de conjoint (ou un conjoint de fait), ce sont le ou les enfant(s) qui hériteront à 100 % de la succession.


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Désirez-vous contrôler certains de vos héritiers advenant votre décès?

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J’ai déchiré le testament que je venais d’écrire, il faisait tant d’heureux que j’en serais arriver à me tuer pour ne pas trop les faire attendre. – Sacha Guitry


Une bonne planification financière ne se limite pas seulement à une opération de notre vivant. Il devrait être naturel après tous les efforts et stratégies que nous consacrons à faire fructifier notre patrimoine d’investir un peu de temps dans l’objectif de bien planifier la transmission de nos avoirs à notre décès. Lire la suite