Dans ce monde, il n’y a rien d’assuré que la mort et les impôts. – Benjamin Franklin

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Malheureusement, cette citation est réelle et nous essayons tous de ne pas y penser. Pour la mort, on ne peut rien y faire, elle arrivera un jour. Par contre, pour l’impôt, vous pouvez travailler à le réduire le plus possible en faisant de bons choix.

Suite à un décès, il y a beaucoup de décisions à prendre pour les personnes qui restent. Un des choix qu’ils auront à prendre est la préparation de la déclaration finale du défunt et plusieurs choix s’offrent à vous, selon la situation, en respect avec ses dernières volontés.

Nous avons déjà discuté dans des articles précédents des conséquences d’un décès sans testament, comment contrôler certains héritiers suite à notre décès et l’imposition d’une personne décédée.

Dans cet article, nous nous attardons plutôt à la stratégie d’optimisation fiscale entre conjoints suite à un décès et l’utilisation du REER conjoint cotisant.

En tant que liquidateur de la succession, vous pouvez décider de faire une dernière cotisation REER (conjoint cotisant).

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C’est un REER qui est au nom de la personne survivante mais c’est la personne décédée qui reçoit la déduction fiscale.

Imaginons le scénario suivant. Un homme perd sa conjointe en fin d’année au mois de décembre dans un tragique accident de la route. Sa conjointe avait un revenu cumulatif jusqu’à son décès de près de 70 000 $ et avait des cotisations REER inutilisées de plus de 100 000 $. De plus, l’homme était propriétaire d’une police d’assurance-vie d’un montant de 500 000 $.

Tel que discuté, c’est la dernière fois que nous pourrons profiter de l’abri fiscal du REER et des cotisation inutilisées du décédée. Vous pourriez donc cotiser en son nom à votre REER conjoint (dans 60 premiers jours de l’année suivant le décès). Nous pourrions réduire ses impôts, utiliser ses cotisations inutilisées et avoir des montants à l’abri de l’impôt de votre côté.

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OK, je vous vois venir là avec votre prochaine question;

Un comptable qui regarde seulement ses tables d’impôts, vous dira de vous rendre jusqu’à 25 000 – 30 000 $ de revenu imposable, par exemple.

Un planificateur financier vérifiera votre bilan avant et après, les montants à l’abri de l’impôt, votre endettement, vos revenus, les montants à recevoir, votre capacité d’épargne……….. et oui, les fameux TEMI afin d’analyser la situation, valider les tables de mortalité, poser certaines hypothèses afin de prendre une bonne décision financière et fiscale.

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Nous pouvons souvent, dans la majorité des cas lors d’un décès tôt avant 60 ans, ramener les revenus à +/- 0 $ (et oui, même si les derniers dollars vous retourneront environ 12,5% et que vous payerez peut-être 35 % au décaissement).

Pour votre information, voici mes calculs de l’avantage de réduire le revenu à +/- 0$ même si le dernier 10 000 $ donne seulement +/- 12.50 % après l’abattement du Québec (conjoint à charge).

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Solde du 10 000 $ après 25 ans à 5 %

38 096 $                                                 18 539 $ (si 100 % du revenu d’intérêts)

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Voici les montants après impôt si vous décaissez ceux-ci de votre REER et que votre taux d’imposition marginal est à +/- 50 % (et oui, même à 50 %).

Vous pouvez donc voir l’avantage de la stratégie.

Selon votre âge, il pourrait être encore plus avantageux de cotiser pleinement au REER selon votre espérance de vie, les décaissements futurs projetés et/ou que le taux de retrait REER soit moindre que 50 %.

Il faut avoir au moins 15-20 ans devant nous, selon mes calculs, afin d’atteindre le point de rentabilité. La situation doit être analysée en profondeur avec une analyse des décaissements projetés et la probabilité de survie ce qui nous amènera à prendre la bonne décision.

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Voici donc une idée de la probabilité de survie d’une personne de 50 ans selon son sexe;

10 % de chance de dépasser 95 ans

25 % de chance de dépasser 90 ans

50 % de chance de dépasser 84 ans

·        Transférer le CELI en remplissant le formulaire suivant dans les 30 jours du transfert – Désigner comme cotisation exclue;

·        Valider la pertinence de transférer certains biens à la juste valeur marchande (et peut-être prendre des REER pour compenser l’impôt généré);

·        Demander un ajustement la prestation fiscale canadienne pour enfants, TPS, etc dès le mois suivant le décès, basé sur un seul revenu;

·        Modifier le REEE pour un souscripteur.

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