Stratégies au décès – Ne passez pas à côté sinon il sera trop tard!!!

financial planner planificateur financier iqpf

Dans ce monde, il n’y a rien d’assuré que la mort et les impôts. – Benjamin Franklin


Malheureusement, cette citation est réelle et nous essayons tous de ne pas y penser. Pour la mort, on ne peut rien y faire, elle arrivera un jour. Par contre, pour l’impôt, vous pouvez travailler à le réduire le plus possible en faisant de bons choix.
Suite à un décès, il y a beaucoup de décisions à prendre pour les personnes qui restent. Un des choix qu’ils auront à prendre est la préparation de la déclaration finale du défunt et plusieurs choix s’offrent à vous, selon la situation, en respect avec ses dernières volontés.
Dans cet article, nous nous attardons plutôt à la stratégie d’optimisation fiscale entre conjoints suite à un décès et l’utilisation du REER conjoint cotisant.

En tant que liquidateur de la succession, vous pouvez décider de faire une dernière cotisation REER (conjoint cotisant).

Qu’est-ce que c’est exactement?
C’est un REER qui est au nom de la personne survivante mais c’est la personne décédée qui reçoit la déduction fiscale.
Imaginons le scénario suivant. Un homme perd sa conjointe en fin d’année au mois de décembre dans un tragique accident de la route. Sa conjointe avait un revenu cumulatif jusqu’à son décès de près de 70 000 $ et avait des cotisations REER inutilisées de plus de 100 000 $. De plus, l’homme était propriétaire d’une police d’assurance-vie d’un montant de 500 000 $.
Tel que discuté, c’est la dernière fois que nous pourrons profiter de l’abri fiscal du REER et des cotisation inutilisées du décédée. Vous pourriez donc cotiser en son nom à votre REER conjoint (dans 60 premiers jours de l’année suivant le décès). Nous pourrions réduire ses impôts, utiliser ses cotisations inutilisées et avoir des montants à l’abri de l’impôt de votre côté.

OK, je vous vois venir là avec votre prochaine question;

Quel est le montant idéal que je devrais faire?
Un comptable qui regarde seulement ses tables d’impôts, vous dira de vous rendre jusqu’à 25 000 – 30 000 $ de revenu imposable, par exemple.
Un planificateur financier vérifiera votre bilan avant et après, les montants à l’abri de l’impôt, votre endettement, vos revenus, les montants à recevoir, votre capacité d’épargne……….. et oui, les fameux TEMI afin d’analyser la situation, valider les tables de mortalité, poser certaines hypothèses afin de prendre une bonne décision financière et fiscale.

Nous pouvons souvent, dans la majorité des cas lors d’un décès tôt avant 60 ans, ramener les revenus à +/- 0 $ (et oui, même si les derniers dollars vous retourneront environ 12,5% et que vous payerez peut-être 35 % au décaissement).
C’est la valeur du REER vs un placement non-enregistré qui fait son oeuvre.
Pour votre information, voici mes calculs de l’avantage de réduire le revenu à +/- 0$ même si le dernier 10 000 $ donne seulement +/- 12.50 % après l’abattement du Québec (conjoint à charge).

Solde du 10 000 $ après 25 ans à 5 %

REER                                                  Hors-REER
38 096 $                                                 18 539 $ (si 100 % du revenu d’intérêts)

Voici les montants après impôt si vous décaissez ceux-ci de votre REER et que votre taux d’imposition marginal est à +/- 50 % (et oui, même à 50 %).

REER                                                  Hors-REER
19 048 $                                              18 539 $
Vous pouvez donc voir l’avantage de la stratégie.
Selon votre âge, il pourrait être encore plus avantageux de cotiser pleinement au REER selon votre espérance de vie, les décaissements futurs projetés et/ou que le taux de retrait REER soit moindre que 50 %.
Il faut avoir au moins 15-20 ans devant nous, selon mes calculs, afin d’atteindre le point de rentabilité. La situation doit être analysée en profondeur avec une analyse des décaissements projetés et la probabilité de survie ce qui nous amènera à prendre la bonne décision.

Voici donc une idée de la probabilité de survie d’une personne de 50 ans selon son sexe;
Probabilité de survie d’un homme de 50 ans
10 % de chance de dépasser 95 ans
25 % de chance de dépasser 90 ans
50 % de chance de dépasser 84 ans
Probabilité de survie d’une femme de 50 ans
10 % de chance de dépasser 99 ans
25 % de chance de dépasser 94 ans
50 % de chance de dépasser 89 ans

Voici certains derniers points à vérifier avec l’aide de votre planificateur financier et fiscaliste.

·        Transférer le CELI en remplissant le formulaire suivant dans les 30 jours du transfert – Désigner comme cotisation exclue;

·        Valider la pertinence de transférer certains biens à la juste valeur marchande (et peut-être prendre des REER pour compenser l’impôt généré);

·        Demander un ajustement la prestation fiscale canadienne pour enfants, TPS, etc dès le mois suivant le décès, basé sur un seul revenu;

·        Modifier le REEE pour un souscripteur.

Bonne analyse et n’oubliez d’être accompagné dans ces moments difficiles afin de prendre les meilleures décisions et y voir plus clair.


Vous aimez notre site?

N’oubliez pas de vous y abonner (en haut à droite ou au bas) afin de recevoir notre article hebdomadaire.


Vous avez des questions? Contactez l’un de nos experts.


Cliquez ici afin d’obtenir des détails sur le livre et de judicieux conseils en planification financière.

CarteRectoBANNER Full ad


Veuillez prendre connaissance de notre déni de responsabilité quant à nos articles.

Publicités

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s