On a sans doute a peu près les mêmes chances de gagner à la loterie, que l’on y joue ou pas.– Fran Lebowitz

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Non, les gains de loterie ne sont pas imposables au Canada* et font partie d’une des rares exceptions où vos revenus ou gains ne sont pas imposés.  La loterie est une pratique ancienne qui a commencé afin de financer la construction d’églises, d’écoles et de salles communautaires. Cela permettait de ramasser d’importants capitaux. Il faut se rappeler que la loterie est une taxe volontaire puisque vous savez que le taux de retour n’est jamais de 100 %. Avec la 6/49, le taux de retour théorique est estimé à 47 %. Le taux de retour des loteries-vidéo est de 83%**. Donc, chaque dollar que vous investissez, vous perdez des sous. 

Étant donné l’ampleur que les loteries de quartier prenaient et enfin d’y obtenir sa part, le gouvernement a débuté les discussion afin de créer une société d’état (Loto-Québec) pour légaliser et exploiter les jeux du hasard vers la fin des années 60.

Rappelons nous qu’en 1968, Jean Drapeau avait mis sur pied une loterie spéciale afin de financer les déficits de la Ville de Montréal, la première loterie publique au Canada. Quelques années suivent avant la création de Loto-Québec. Les Jeux Olympiques de Montréal ont été financés en partie par une loterie spéciale créée par le gouvernement Canadien en 1972.

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Malgré que vous ne payez pas d’impôts sur les gains de loterie, le gouvernement ne vous a pas oublié pour autant puisque peu importe ce que vous ferez avec l’argent gagné, à moins que vous mettiez le montant sous votre oreiller pour l’éternité, il vous rattrapera.

• Si vous placez votre argent; vos revenus générés seront imposables que ce soit de l’intérêt, du dividende ou du gain en capital.
• Si vous investissez dans l’immobilier; vos revenus locatifs et gains en capital seront imposés.
• Si vous achetez une maison; vous payerez une taxe de mutation.
• Si vous achetez des biens; vous payerez des taxes à la consommation (TPS & TVQ).

Mentionnons que peu importe la valeur de votre succession au Canada, il n’y a pas de droits successoraux à payer. Dans les autres provinces, vous pourriez devoir payer des frais d’homologations. De plus, vous pourriez être tenu de payer des droits successoraux aux États-Unis lorsque la valeur de votre succession dépasse certains montants et que vous possédez des biens aux États-Unis (ex. Maison mobile, condo, etc) même si vous êtes résident du Canada.

Vous remarquez que le fisc n’est souvent qu’à un coin de rue dès que vous avez de l’argent dans les mains. Mise à part les gains de loterie, le produit d’assurance-vie, les héritages et 50 % des gains en capital, les autres revenus et/ou gains sont généralement imposables. Afin de bien organiser et gérer votre patrimoine, vous devriez rencontrer un planificateur financier ou un fiscaliste.

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«La personne qui achète un billet de loterie le lundi en vue d’un tirage le vendredi a deux fois plus de « chances » de mourir avant le tirage que de gagner le gros lot.» – Jean Dion 

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* à moins que vous soyez une entreprise du domaine (alinéa 40(2)f) de la L.I.R.) ou que vous ayez une situation particulière (ex. joueur de poker professionnel). Merci à Raphael Barchichat LLM, JD, LLM Tax pour les précisions.

* à moins que vous gagnez une formule « Gagnant à vie ». Quand un lot est versé en un seul coup, il n’est pas imposable. Par contre, lorsque vous recevrez plusieurs versements; le premier ne l’est pas, mais les autres seront imposables. Merci à Jean-François Paris pour ces précisions.

** Le Règlement sur le taux de retour des loteries vidéo (c. L-6, r. 13) exige un taux de retour de 83 %.

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