“L’impôt est doit être la mesure de la richesse.” – Emile de Girardin
Connaissez-vous le pouvoir d’achat des sociétés?
Fini le bitcoin……. viva les sociétés incorporées!! Saviez-vous qu’il vous faudra générer personnellement 2 463.05 $ pour faire l’acquisition d’un bien d’une valeur de 1 000 $, tandis qu’une entreprise incorporée déboursera seulement 1 000 $[1]?
Imaginez, vous achetez un ordinateur pour 1 000 $ plus les taxes, votre achat sera de 1 150 $. Si vous êtes au taux d’imposition marginal le plus élevé au Québec à 53.31 %, vous devrez générer des revenus, avant impôts, de 2 463.05 $ afin de payer le même ordinateur que l’entreprise se procurera pour 1 000 $.[2]
C’est ça l’avantage corporatif!
Voyez-le à l’inverse, pour se payer un avocat à 100$/hre que vous payez personnellement, l’entreprise pourra se l’offrir à 40.60 $.[3] Toute une aubaine, non?
Dans cet article, je ne veux entrer dans les détails de l’impôt corporatif. Voici, sommairement, le fonctionnement de l’imposition d’une entreprise incorporée ci-après « OPCO » et d’une entreprise de gestion ci-après « GESCO ».
Prenons l’exemple qu’OPCO génère des revenus d’entreprise; ex. restaurant, services de comptabilité, juridiques, vente de biens, manufacturier, etc.
L’entreprise doit payer son impôt sur ses premiers revenus imposables (ses revenus moins ses dépenses) à des taux allant de 14 % à 26.70 %. Après, elle peut laisser les liquidités excédentaires dans OPCO ou les monter dans GESCO, conditionnel à certaines règles. Le deuxième impôt serait payé seulement lorsque l’actionnaire sortira les sommes de sa GESCO.
C’est à ce moment que le fun commence parce que, contrairement à un particulier, il lui reste entre 0.733 $ et 0.86 $ pour chaque 1 $, même si l’entreprise fait 5 millions de revenus imposables. À titre informatif, avec les mêmes revenus imposables de 5 millions, une entreprise payerait des impôts de 1 271 500 $ versus un particulier, des impôts de 2 362 143 $.
J’ai fait quelques tableaux afin de vérifier le pouvoir corporatif selon la nature et les revenus d’une entreprise;
- #1 : PME manufacturière avec des revenus actifs de moins de 500 000 $
- #2 : PME avec des revenus actifs de moins de 500 000 $
- #3 : PME avec des revenus actifs de plus de 500 000 $
Dans les tableaux ci-joints, vous pourrez constater la force du dollar corporatif, qui offre, des rabais de 0 % à 59.4 % selon la situation.
En planification financière, ces tableaux peuvent être utiles. Par exemple, une personne possédant une GESCO a un besoin d’assurance. Elle pourrait payer avec des $ corporatif au lieu de $ personnel. La même prime d’assurance avec la même protection, pourrait lui coûter plus de 50 % moins cher. [4]
Soyez conseiller par un planificateur financier peut vous rapporter beaucoup!
Bonne réflexion.
Explications des tableaux
Tableau #1 – Comparatif entre le coût d’un dollar d’une OPCO et GESCO selon le taux d’imposition d’OPCO. Exemple : À titre comparatif, lorsqu’une OPCO, manufacturière, paie 1 $, la GESCO doit payer entre 1,16 $ et 1.36 $.
Tableau #2 – Comparatif entre le coût d’un dollar d’une OPCO et un particulier selon le taux d’imposition du particulier. Exemple : À titre comparatif, lorsqu’une OPCO paie 1 $, le particulier, avec des revenus imposables de plus de 200 000 $, doit payer entre 1.59 $ et 2,46 $.
Tableau #3 – Écarts entre le pouvoir d’achat d’un individu versus une GESCO ou OPCO & le rabais pour un achat de 1 000 $ si acquis avec une GESCO ou OPCO. PME manufacturière avec des revenus actifs de moins de 500 000 $. Exemple : À titre comparatif, lorsqu’une OPCO achète un bien de 1 000 $, le particulier doit avoir des revenus jusqu’à 2 463,05 $ pour se payer le même bien.
Tableau #4 – Écarts entre le pouvoir d’achat d’un individu versus une GESCO ou OPCO & le rabais pour un achat de 1 000 $ si acquis avec une GESCO ou OPCO. #2 : PME avec des revenus actifs de moins de 500 000 $. Exemple : À titre comparatif, lorsqu’une OPCO achète un bien de 1 000 $, le particulier doit avoir des revenus jusqu’à 2 463,05 $ pour se payer le même bien.
Tableau #5 – Écarts entre le pouvoir d’achat d’un individu versus une GESCO ou OPCO & le rabais pour un achat de 1 000 $ si acquis avec une GESCO ou OPCO. PME avec des revenus actifs de plus de 500 000 $. Exemple : À titre comparatif, lorsqu’une OPCO achète un bien de 1 000 $, le particulier doit avoir des revenus jusqu’à 2 463,05 $ pour se payer le même bien.
Vous trouverez les tables d’impôt ci-dessous;
http://www.cqff.com/tableaux_utiles/tab_impot_particuliers2018.pdf
https://www.cqff.com/boitier_fiscal/boitier_fiscal_fiche_6.pdf
Voici deux calculatrices en ligne que j’apprécie pour leur simplicité;
https://calculatrices-financieres.ca/#/taux-impot
https://simpletax.ca/fr/calculatrice
[1] Nous présumons que vous êtes au taux marginal d’imposition de 53.31 % et que la société est admissible au remboursement TVQ/TPS.
[2] Voir tableau #3
[3] Voir tableau #3
[4] Voir tableau #3, item en bleu.
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