La simplicité est la sophistication suprême. – Léonard De Vinci

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Apprenez les stratégies de mise à part de l’argent (MAPA)!

Voici une balloune de 92 000 $. À vous de l’attraper!

Aimeriez-vous convertir graduellement vos emprunts dont les intérêts ne sont déductibles en emprunts dont les intérêts sont déductibles d’impôt?

Si vous appliquez correctement cette stratégie, vous économiserez potentiellement beaucoup d’impôt, tout à fait légalement.

La mise à part de l’argent (MAPA) peut être utilisée par les travailleurs autonomes non incorporés, les particuliers propriétaires d’immeubles locatifs et les associés d’une S.E.N.C. Sommairement, vous pouvez convertir graduellement vos dettes personnelles (non déductibles) en dettes pour fins d’affaires (déductibles).

Le sujet de la déductibilité de l’intérêt est maintenant traitée dans le S3-F6-C1. Nous vous rappelons que dans cet article, nous n’émettons pas d’opinion quant à votre situation et que vous devriez un spécialiste afin de discuter de votre situation. Nous vous invitons à prendre connaissance de notre déni de responsabilité.

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Comment faire?

Nous partons du principe que vous pouvez, et voulez, organiser vos affaires personnels afin d’être fiscalement optimal. Une personne admissible pourrait utiliser un emprunt afin de financer des dépenses pour fins d’affaires. Étant donné que l’emprunt aurait servi à gagner des revenus, les intérêts seraient maintenant déductibles.

Vous pourriez utiliser vos revenus bruts d’affaires pour payer vos dépenses personnelles et accélérer vos remboursements hypothécaires personnels.

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Vous aurez besoin de 2 comptes;

• 1 compte dépôts (pour le dépôt de vos revenus d’affaires ou revenus locatifs) ci-après « Compte Dépôt »
• 1 compte retrait (pour payer vos dépenses d’affaires – ex. une marge de crédit) ci-après « Marge »

*Faites attention de ne pas contaminer la mise en place de la MAPA dans votre Marge en y effectuant des transactions de nature personnelle. Également, une autre erreur qui pourrait faire en sorte que les autorités fiscales contestent votre MAPA est d’avoir une protection de découvert sur votre compte chèque personnel qui utilise votre Compte Dépôt. Vous désirez éviter de faire achat personnel dans votre compte chèque personnel et que celui-ci tombe en négatif et se compense dans votre Marge. Il est essentiel que seulement des dépenses pour fins d’affaires soient payées par la Marge. Vos dépenses personnelles doivent passées dans le Compte Dépôt.

Nous répétons, seulement et uniquement des dépenses d’affaires dans votre Marge si vous désirez éviter les problèmes et s’assurer que vos intérêts seront déductibles.

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Combien de temps sera nécessaire afin de convertir mes emprunts personnels?

Il est important à noter que la MAPA est une mesure temporaire afin de rendre le plus rapidement possible tous les intérêts d’emprunts personnels déductible. Cela peut prendre de quelques mois à quelques années. Dans le jargon fiscal ou financier, nous appelons ce temps; la durée de conversion. Voici le calcul à effectuer;

Total de vos dettes personnelles/Total des dépenses d’affaires

Exemple

• Vous possédez des dettes personnelles de 250 000 $ (prêt hypothécaire)
• Vous possédez des dépenses d’affaires de 50 000 $ (intérêts & capital, taxes municipales, scolaires, assurances, bureaux, etc.)
• Vous aurez besoin de 5 ans soit 250 000 $ / 50 000 $ = 5 ans

Référez-vous à la page 87 du livre pour plus de détails et des exemples chiffrés.

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Est-ce que les dépenses d’affaires comprennent vraiment mes versements totaux (capital & intérêt)?

oui, vous pouvez vous servir de votre Marge pour effectuer vos paiements de votre immeuble locatif.

Par contre, les assurances vie et invalidité ne sont pas des dépenses admissibles. Vous devrez les rembourser en déposant une somme équivalente périodiquement dans votre Marge provenant de votre Compte Dépôt ou d’un autre compte personnel.

De plus, les règles ne sont pas les mêmes lorsque vous habitez un des logements (Propriétaire-occupant).

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Quelles sont les règles spécifiques pour les propriétaires-occupant?

Au niveau de la fiscalité, votre hypothèque est considérée comme indivise. En français, vous ne pourrez malheureusement pas scinder votre hypothèque en 2. Simplement, vous devrez transférer une somme équivalente à votre utilisation personnelle dans votre Marge provenant de votre Compte Dépôt ou d’un autre compte personnel.

De plus, tel que mentionné plus haut, votre immeuble locatif est indivise donc vous devriez prendre le Compte Dépôt pour rembourser en premier d’autres emprunts personnels que votre emprunt de l’immeuble locatif. Sinon, vous ralentirez la stratégie et l’optimisation de la MAPA.

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Est-ce que cette stratégie est intéressante si j’ai des pénalités sur mon hypothèque dues aux remboursements anticipés?

Chaque situation est différente. Vous devriez rencontrer votre planificateur financier ou fiscaliste afin de faire le tour de la question et calculer le retour sur la stratégie. De plus, les pénalités ne seraient pas déductible d’impôt.

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Est-ce que je dois payer ma Marge éventuellement?

Légalement, vous devez payer au moins les intérêts. De plus, ceux-ci doivent être pris dans le compte de la personne qui est en affaires seulement. Si vous avez un conjoint, vous ne pouvez pas utiliser un compte conjoint. C’est obligatoire.

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Avez-vous d’autres précautions ou conseils?

• Faites affaires avec un professionnel;
• Déposez tous vos revenus d’affaires dans votre Compte Dépôt;
• Utilisez votre Compte Dépôt pour payer vos dépenses personnelles;
• Utilisez votre Marge pour payer vos dépenses pour fins d’affaires;
• Ne pas contaminer votre Marge avec des montants personnels non admissibles;
• La traçabilité des sommes est essentielle, conservez vos preuves;
• N’oubliez pas de rembourser vos prêts personnels avec le Compte Dépôt. C’est le but de la stratégie :). À la limite, vous pourriez transférer de votre Compte Dépôt à votre compte chèque personnel pour faire vos paiements réguliers de dettes personnelles.

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J’ai une conjointe. Comment le tout fonctionnera?

Vous devez prévoir le tout avec votre fiscaliste. Les revenus d’affaires doivent être déposés dans un Compte Dépôt de la personne en affaires seulement (1).

Le salaire de votre conjointe sera déposé dans son propre compte(2).

Les montants peuvent partir du compte 1 pour payer une hypothèque conjointe.

La Marge peut être conjointe en autant qu’elle ne serve qu’à payer des dépenses pour fins d’affaires.

Rappelez-vous que le paiement d’intérêts mensuel devra être effectué par le compte 1 seulement au nom de la personne en affaires.

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Les deux conjoints sont en affaires

Veuillez obtenir 2 Marge spécifiques pour financer vos dépenses pour fins d’affaires, et consulter pour mettre la mécanique en place. C’est un peu plus complexe.

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Avez-vous oublié quelques choses?

Si vous êtes mariés, vous devez réfléchir aux incidences sur le patrimoine familial. Vous aurez certains impacts advenant une séparation. Nous discuterons du partage du patrimoine familial dans un prochain article.

Si vous êtes conjoints de fait, vous aurez également des impacts advenant une séparation. Par exemple, vous détenez la maison conjointement 50-50 mais l’emprunt est seulement à votre nom. Dans ce cas, j’aimerais mieux être la personne sans emprunt et collecter 50 % de la valeur de la résidence.

Si vous percevez de la TPS et TVQ sur vos ventes, vous aurez une opération de plus à effectuer. Vous ne pouvez pas déposer ces montants dans votre Compte Dépôt afin de réduire vos dettes personnelles et emprunter de votre Marge pour retourner les sommes aux gouvernements.

Si vous vendez votre maison, vous complexifierez la stratégie mais vous ne perdrez pas la déductibilité sur votre emprunt pour affaires.

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Est-ce que ça vaut la peine de faire tout cela? Plus je lis, plus ma balloune se vide.

Avec une hypothèque de 250 000 $, à 5 %, sur 25 ans, vous aurez payé près de 185 000 $ d’intérêts. Si vous êtes au taux marginal au Québec, de 49,97 %, vous aurez remis plus de 92 000 $ dans vos poches avec la stratégie. Est-ce que ces chiffres regonflent votre balloune?

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N’oubliez pas que la fiscalité change constamment. Vous devriez consulter avant de mettre en place la MAPA. L’objectif est simple mais l’exécution correcte est essentielle afin de s’assurer de l’acceptation fiscale des transactions.

Pourquoi faire ça simple quand on peut faire compliqué?

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Les paragraphes de référence sont 20(1), 20.1(1), 20.1(2), 20(3), 74.5(7) et les alinéas 20(1)(c) & 20(1)(d) de la Loi de l’impôt sur le revenu (L.I.R).

Merci au Centre Québecois de Formation en Fiscalité (CQFF), la référence en fiscalité au Québec.

Merci à Alexandre Rouleau CPA, CA, M.Fisc. pour sa collaboration lors de la rédaction de cet article.

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Veuillez prendre connaissance de notre déni de responsabilité quant à nos articles.